Search results

entreprendre les interventions de caractérisation environnementale et de restauration. Plusieurs changements ont dû être apportés à l'inventaire des sites…

disponible à cette adresse. Les coordonnées des directions du Ministère sont indiquées à cette adresse. Les coordonnées du secteur de la transition…

climat (GIEC) insiste sur le fait que la lutte contre les changements climatiques doit absolument revêtir une dimension sociale, et que des changements…

climat (GIEC) insiste sur le fait que la lutte contre les changements climatiques doit absolument revêtir une dimension sociale, et que des changements…

de nouvelles normes comptables, des changements de méthode comptable ou même des modifications au plan d’enregistrement comptable. Il est à noter que le …

______________ 12 Tableau 4 : Impacts des changements proposés sur l’implantation de nouveaux pouvoirs habilitants ______________ 13 Tableau 5 : Impacts des …

Catégories de la mesure Objectifs Visant un changement réglementaire Les mesures visant un changement réglementaire ont pour objectif d’induire de tels …

Catégories de la mesure Objectifs Visant un changement réglementaire Les mesures visant un changement réglementaire ont pour objectif d’induire de tels …

ministère dont vous trouverez les coordonnées à l’adresse Internet suivante : https://www.quebec.ca/gouv/ministere/environnement/coordonnees/adresses…

plans d’action et des stratégies gouvernementales ont permis de donner une portée officielle aux changements requis pour protéger adéquatement les victimes…