Search results

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles…

Update : January 11, 2024

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles…

Update : January 11, 2024

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

pdf 899 Kb exemption-EUF.pdf

24-404-05 (08-2024) Comment trouver son code permanent? Le code permanent est un code d’identification unique que le ministère de l’Éducation attribue à…

Update : August 29, 2024

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

pdf 899 Kb exemption-EUF.pdf

24-404-05 (08-2024) Comment trouver son code permanent? Le code permanent est un code d’identification unique que le ministère de l’Éducation attribue à…

Update : August 29, 2024

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

pdf 11.46 Mb DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf

30, a. 1. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

Update : July 23, 2025

2023-144 - Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

pdf 1.78 Mb DAI_2023-144_encadrement_numerisation.pdf

Article 17. L’information d’un document qui doit être conservé pour constituer une preuve, qu’il s’agisse d’un original ou d’une copie, peut faire l’objet d’…

Update : November 29, 2023

2023-144 – Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

pdf 1.78 Mb DAI_2023-144_encadrement_numerisation.pdf

Article 17. L’information d’un document qui doit être conservé pour constituer une preuve, qu’il s’agisse d’un original ou d’une copie, peut faire l’objet d’…

Update : November 29, 2023

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 5

pdf 1.14 Mb MEFQ_partie_5_2025.pdf

l’acquéreur a payé un prix anormalement élevé pour un immeuble adjacent à celui qu’il possédait déjà Situation où l’acheteur consent à payer un prix plus…

Update : July 14, 2025

Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 5

pdf 2.60 Mb MEFQ_partie_5_2026.pdf

l’acquéreur a payé un prix anormalement élevé pour un immeuble adjacent à celui qu’il possédait déjà Situation où l’acheteur consent à payer un prix plus…

Update : March 20, 2026

Diverses informations sur le nouveau système intégré de gestion documentaire (SIGB) mutualisé pour le réseau des centres de services scolaires.

pdf 29 Mb 24-490_Diffusion.pdf

circulation Permet à un enseignant, un élève ou un bénévole d’effectuer le retour des documents avec un minimum de formation. Accès à partir d’un ordinateur,…

Update : January 6, 2025

Search results

Filters

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

2023-144 - Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

2023-144 – Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 5

Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 5

Diverses informations sur le nouveau système intégré de gestion documentaire (SIGB) mutualisé pour le réseau des centres de services scolaires.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca