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Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

pdf 725 Kb 25-911_Diffusion.pdf

public dans l’exercice de ses fonctions et que selon l’article 15 de la Loi, notre organisme n’a pas l’obligation de créer un document qui nécessite des…

Update : February 23, 2026

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

Recours à la force nécessaire en milieu carcéral », la formation établie par la Direction de la sécurité (DS), la « Philosophie et énoncé de principes en…

Update : May 30, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

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Recours à la force nécessaire en milieu carcéral », la formation établie par la Direction de la sécurité (DS), la « Philosophie et énoncé de principes en…

Update : May 30, 2023

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14.83 Mb 24-87_Diffusion.pdf

formés en substance d’opinions juridiques, et ce, en vertu des articles 14 et 31 de la Loi ainsi qu’à l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la …

Update : July 12, 2024

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

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formés en substance d’opinions juridiques, et ce, en vertu des articles 14 et 31 de la Loi ainsi qu’à l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la …

Update : July 12, 2024

Guide sur la sécurité incendie - Résidences accueillant des personnes présentant des limitations à l’évacuation

pdf 2.11 Mb guide_form_si_2021.pdf

est au cœur de la culture de la sécurité incendie et la base de la réflexion entourant la réalisation du PSI. Ainsi, l’union des forces concernées par le…

Update : January 11, 2022

Guide sur la sécurité incendie - Résidences accueillant des personnes présentant des limitations à l’évacuation

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est au cœur de la culture de la sécurité incendie et la base de la réflexion entourant la réalisation du PSI. Ainsi, l’union des forces concernées par le…

Update : January 11, 2022

Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 170 Kb Deplacements_termes_generiques.pdf

Secrétariat à l’accès à l’information et à la réforme des institutions démocratiques Page 1 DOCUMENT DE TRAVAIL RÈGLEMENT SUR LA DIFFUSION DE L’INFORMATION …

Update : May 15, 2020

2023-072 - Échanges entre TACT Conseil et le cabinet de la ministre pour la période de janvier 2022 à juin 2023

pdf 2.95 Mb DAI_2023-072_echanges_tact_conseil_cabinet_ministre.pdf

Bonnardel, Ministre de la Sécurité publique, ministre chargé de l’application de la Loi sur la sécurité privée et de l’institution du Bureau de la sécurité…

Update : July 13, 2023

2023-072 – Échanges entre TACT Conseil et le cabinet de la ministre pour la période de janvier 2022 à juin 2023

pdf 2.95 Mb DAI_2023-072_echanges_tact_conseil_cabinet_ministre.pdf

Bonnardel, Ministre de la Sécurité publique, ministre chargé de l’application de la Loi sur la sécurité privée et de l’institution du Bureau de la sécurité…

Update : July 13, 2023

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Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

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Guide sur la sécurité incendie - Résidences accueillant des personnes présentant des limitations à l’évacuation

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2023-072 - Échanges entre TACT Conseil et le cabinet de la ministre pour la période de janvier 2022 à juin 2023

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