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Travaux en cours au Secrétariat du Conseil du trésor | Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation38 20 -0 10 8 Table des matières MESSAGE…

aux immobilisations en transport en commun de la SOFIL : ce programme, entré en vigueur le 1er janvier 2006, vise la réalisation de projets d'immobilisations…

Sécuriser l’endroit en respect des consignes prévues dans la présente procédure administrative. Porter secours aux personnes inanimées, en difficulté, en…

exigences supplémentaires en stockage de déjections animales Élément Nombre annuel Coût de la formalité Coût de la conformité Coût total (k$) Unitaire en $…

Dépenses du Ministère en 2024-2025 309 755 Places offertes en CPE, en milieu familial, en garderies subventionnées et non subventionnées au 31 mars 2025…

frais de fonction. Rappelons que ces mesures s’ajoutent aux efforts déjà en cours, et qui seront aussi maintenus, soit : • Le ralentissement général des…

déplacements des Chinois en fonction des zones géographiques de contagion et imposer des restrictions en conséquence. Dans plusieurs villes, ce code Shanghai…

déplacements des Chinois en fonction des zones géographiques de contagion et imposer des restrictions en conséquence. Dans plusieurs villes, ce code Shanghai…

taxes municipales et scolaires. Fonction et mandat du groupe de travail En raison de ces préoccupations, madame Nathalie Normandeau, vice-première ministre…

modernisation. Ces systèmes sont élaborés en fonction de « contenus » (bière, boissons gazeuses) et non en fonction de « contenants » qui constituent la…