Search results

technologique, notamment un bâtiment, une structure, un vestige ou un terrain. 3. Un site patrimonial est défini comme un lieu, un ensemble d’immeubles ou un…

et 800, boulevard de Maisonneuve‬ Note 1 : –‬CONTRAT‬PAR‬APPEL‬D'OFFRES‬PUBLIC‬–‬CONTRAT‬PAR‬APPEL‬D'OFFRES‬PUBLIC‬RÉGIONALISÉ‬–‬CONTRAT‬PAR‬APPEL‬…

CONTRAT NÉGOCIÉ OBJET : Prêt de service NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR A…

LCOP) Gré à gré Appel d’offres sur invitation Appel d’offres public ou appel d’offres régionalisé Appel d’offres régionalisé lorsque les accords ne…

LCOP) Gré à gré Appel d’offres sur invitation Appel d’offres public ou appel d’offres régionalisé Appel d’offres régionalisé lorsque les accords ne…

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 16 NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL…

personne qui l’accompagne. À cette fin, cette loi prévoit qu’un juge de la Cour du Québec ou un juge de paix magistrat peut, sur demande d’un membre d’un…

personne qui l’accompagne. À cette fin, cette loi prévoit qu’un juge de la Cour du Québec ou un juge de paix magistrat peut, sur demande d’un membre d’un…

frais engagés pour la location d’un bureau, d’un commerce ou d’un équipement et les frais liés à l’utilisation des services publics; e) les coûts relatifs à…

frais engagés pour la location d’un bureau, d’un commerce ou d’un équipement et les frais liés à l’utilisation des services publics; e) les coûts relatifs à…