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langue française, le terme « jour ouvrable » désigne le jour de la semaine qui est normalement consacré au travail ou aux activités professionnelles et qui…

avril 2027, avec un entrepreneur qualifié afin qu’il réalise des travaux de réfection de leurs installations d’assainissement des eaux usées. Ce crédit…

modifié afin d'enlever l'opération d'échantillonneur de type HAP aux douze jours et d'ajouter un instrument de mesure (PST) aux six jours…

garde. (2023-2024) 375 000,00 $ (2024-2025) 500 000,00 $ (2025-2026) 450 000,00 $ (2026-2027) 450 000,00 $ (2027-2028) 425 000,00 $ Total : 2 200 000,00 $…

garde. (2023-2024) 375 000,00 $ (2024-2025) 500 000,00 $ (2025-2026) 450 000,00 $ (2026-2027) 450 000,00 $ (2027-2028) 425 000,00 $ Total : 2 200 000,00 $…

Ces ministères et organismes doivent fournir au MELCCFP les renseignements correspondants les plus à jour. Bilan 2023-2024 de l’action climatique du…

1.2 Jours civils durant lesquels l’agrément est valide Le nombre de jours civils durant lesquels l’agrément est valide constitue un second paramètre de…

somme du nombre de jours de fermeture excède les huit jours fériés et les cinq jours prévus d’avance par exercice financier. Pour tout autre jour ou demi-…

délai de 15 jours ouvrables 76,0 % 95 % 99,9 % Cible atteinte 1,3 jour Répondre à une demande d’admissibilité à l’enseignement en anglais pour l’année…

administratifs Demandes d’accès à des renseignements personnels Rectification 0 à 20 jours 158 2 0 21 à 30 jours 14 0 0 31 jours et plus (le cas échéant) 0 0…