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suivantes : • l’identifiant du risque; • le périmètre du risque (actifs informationnels concernés); • propriétaire du risque; • description du risque; •…

) 99 0 MRC 0 MRC Taux d'inflation (fin d'exercice) 100 0 MRC 0 MRC Taux initial de croissance du coût des soins de santé (fin d'exercice) 101 0 MRC…

) 99 0 MRC 0 MRC Taux d'inflation (fin d'exercice) 100 0 MRC 0 MRC Taux initial de croissance du coût des soins de santé (fin d'exercice) 101 0 MRC…

subis par le ministre du fait de la résiliation du contrat. En cas de poursuite du contrat par un tiers, le prestataire de services devra notamment assumer…

à celles de 2024-2025. En ce qui concerne les données de 2025-2026, elles sont établies en fonction du Point sur la situation économique et financière du…

subis par la ministre du fait de la résiliation du contrat. En cas de poursuite du contrat par un tiers, le prestataire de services devra notamment assumer…

petit-enfant ou du père ou de la mère de ses enfants mineurs : trois (3) jours ouvrables consécutifs, à moins d’entente avec l’employeur; 3) du père du…

L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Liste des sigles non définis CLSC Centre local de services communautaires CPTAQ Commission de protection du territoire agricole d…

demande du ministère de la Culture et des Communications du Québec, Direction du statut de l’artiste et du développement de compétences Équipe de recherche :…

demande du ministère de la Culture et des Communications du Québec, Direction du statut de l’artiste et du développement de compétences Équipe de recherche :…