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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

/reponses-aux-demandes-dacces-a-linformation/ https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps https://www.quebec…

Update : January 11, 2023

Bulletin d'information en prévention - Numéro 6, août 2019

pdf 1.13 Mb bip_aout_2019.pdf

https://www.securitepublique.gouv.qc.ca/police/quebec/services-de-police/desserte-policiere/six-niveaux-service.html…

Update : November 21, 2022

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

ca/infrastructures/programme-dinfrastructures-quebec-municipalites-piqm/piqm-voletnbsp1/…

Update : February 29, 2024

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

suivante : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/infrastructures/Guide-planification-immobiliere-primaire.pdf … 2…

Update : October 23, 2024

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

/reponses-aux-demandes-dacces-a-linformation/ https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps https://www.quebec…

Update : January 11, 2023

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

ca/infrastructures/programme-dinfrastructures-quebec-municipalites-piqm/piqm-voletnbsp1/…

Update : February 29, 2024

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/octobre-a-decembre-2024 … 2 https://www.…

Update : February 19, 2025

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

pdf 587 Kb RSGE-Guide_NRSR.pdf

QUÉBEC. Délais, [En ligne], 2023. [https://www.quebec.ca/justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/processus- judiciaire/proces-civil/délais]. https://www.…

Update : April 3, 2025

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

pdf 1.99 Mb 24-537_Diffusion.pdf

avec Mme Manon Robitaille, coordonnatrice aux ressources humaines à la FCSSQ (mrobitaille@fcssq.quebec). Personne-ressource : Mme Valérie Lepire,…

Update : December 13, 2024

Informations à transmettre lors d’une collecte de renseignements personnels par un organisme public Entrée en vigueur: le 22 septembre 2023

pdf 323 Kb Formulaire_Collecte-moyens.pdf

suivant une demande facultative Droits d’accès et de rectification prévus par la loi https://www.quebec…

Update : April 22, 2022

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Bulletin d'information en prévention - Numéro 6, août 2019

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

Informations à transmettre lors d’une collecte de renseignements personnels par un organisme public Entrée en vigueur: le 22 septembre 2023

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