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originaire de la province de Québec compte, en moyenne, pour 82% de la clientèle externe de ces planificateurs. En moyenne, 3% de leur clientèle externe…

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et 135 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1), nous vous informons…

aux fins de l’établissement du coût de fourniture de l’électricité visé à l’article 52.2 de la Loi sur la Régie de l’énergie, du plan d’approvisionnement…

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famille de recensement, de la situation dans la famille de recensement et de la structure de la famille de recensement sont demeurés les mêmes depuis 2001.…