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des cibles du plan de retour à l’équilibre budgétaire nécessitera une discipline budgétaire soutenue, une révision des façons de faire permettant de générer…

utilisée. Dans la plupart des cas, W : W indique une pondération sur une base des individus. Dans cet exemple, W:WMEN signifie une pondération sur une base…

pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous…

pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous…

redevance favorisera une prise de conscience de l’importance d’une gestion durable des ressources en eau au Québec et une plus grande attention envers…

n pour le Plan d’électrification et de changements climatiques INTRODUCTION La mission première d’une Direction de santé publie (DSPublique) est la…

opté pour une garde partagée deux ans après la séparation aient demeuré à une grande distance l’un de l’autre. Seuls 3 % des parents séparés ayant opté pour…

moins concernés. En juin 2007, une lettre de la Ville, envoyée aux 279 résidences restantes, signale que la démarche, d’abord proposée sur une base…

moins concernés. En juin 2007, une lettre de la Ville, envoyée aux 279 résidences restantes, signale que la démarche, d’abord proposée sur une base…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…