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Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

pdf 10.53 Mb 23-656_Diffusion.pdf

proposée X Services aux élèves (ETAPE, section 8.0) Les services offerts sont adéquats pour la clientèle de l’établissement X Les services offerts sont en…

Update : May 6, 2024

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Update : May 6, 2024

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 697 Kb PL_classification.pdf

DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES05000 ACQUISITION DE BIENS ET SERVICES05100 ENTENTES DE SERVICES PARTAGÉS05110 LIBRE-SERVICE ACQUISITION (LSA)05120…

Update : December 21, 2022

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES05000 ACQUISITION DE BIENS ET SERVICES05100 ENTENTES DE SERVICES PARTAGÉS05110 LIBRE-SERVICE ACQUISITION (LSA)05120…

Update : December 21, 2022

Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités

pdf 0.91 Mb guide_interpretation_municipalites_2.pdf

mis en application par le ministre de façon à respecter les délais prévus dans la Déclaration de services aux citoyennes et citoyens. SECTION IV ASSISTANCE…

Update : July 22, 2024

Liberal Arts (700.B0)

pdf 742 Kb 700-B0-liberal-art.pdf

This document was produced by the Ministère de l’Enseignement supérieur Coordination and content Service de la formation préuniversitaire et de la recherche…

Update : February 15, 2024

Social Science With Enriched Second Language (300.C1)

pdf 0.93 Mb 300-C1-social-science-enriched-second-language.pdf

This document was produced by the Ministère de l’Enseignement supérieur Coordination and content Service de la formation préuniversitaire et de la recherche…

Update : February 15, 2024

Normes recommandées en matière d’hygiène dans les centres d'hébergement temporaire

pdf 155 Kb normes_hygiene_centres_hebergement_temporaire.pdf

(4 litres durant l’été); 12 litres par jour par personne pour le lavage (ou faire affaire avec un service de buanderie); 112 litres par jour par personne…

Update : January 24, 2020

Normes recommandées en matière d’hygiène dans les centres d'hébergement temporaire

pdf 155 Kb normes_hygiene_centres_hebergement_temporaire.pdf

(4 litres durant l’été); 12 litres par jour par personne pour le lavage (ou faire affaire avec un service de buanderie); 112 litres par jour par personne…

Update : January 24, 2020

Juillet à septembre 2023

pdf 194 Kb budget-ministre-art-26.pdf

électorale Résilience Montréal Soutenir la mission de l'organisme 1 000,00Westmount-Saint-Louis Service d'entraide Amélie & Frédérick Soutenir la…

Update : December 8, 2023

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Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités

Liberal Arts (700.B0)

Social Science With Enriched Second Language (300.C1)

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