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sur les territoires visés. Un actif qui possède un intérêt d’ordre historique, culturel, patrimonial, esthétique ou écologique est un actif clé dont les…

des politiques et des études économiques L’industrie bioalimentaire québécoise se caractérise par un lien étroit entre la production et la transformation.…

les exportations mondiales de produits bioalimentaires à destination de l’Afrique ont progressé à un rythme annuel moyen de 1 %. Cette croissance a été…

circonstances l’exigent, il peut nommer un maximum de 12 juges coordonnateurs adjoints parmi les juges de cette cour. Le mandat d’un juge coordonnateur ou d’…

œuvre de la norme P25 qui permet l’interopérabilité entre les appareils d’un fabricant et l’infrastructure d’un autre fabricant. Un exemple de cela est le…

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financière aux études disposition ou d’un taux de 3 % », c’est-à-dire que ce sera le plus bas taux entre celui établi par le régime d’imposition des…

associés à un risque accru ou à un effet protecteur, l’INSPQ recommande de : Miser sur des mesures qui ciblent des facteurs de risque et de protection…

British Wind Energy Association (2000), un parc éolien à 300 m ferait un bruit semblable à un ruisseau coulant à une distance de 50-100 m (35-45 décibels) et…

British Wind Energy Association (2000), un parc éolien à 300 m ferait un bruit semblable à un ruisseau coulant à une distance de 50-100 m (35-45 décibels) et…