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Demande de confirmation de délivrance d’un diplôme d’études collégiales (DEC)

pdf 360 Kb Demande_diplome_collegial_VF.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1 mailto:DEC%40mes.gouv.qc.ca?subject= https://www.quebec…

Update : May 8, 2024

Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 8 – Aide-mémoire – Conclure le contrat de gré à gré

pdf 760 Kb AMM_etape_8.pdf

outil développé dans le cadre de la capsule : Étape 8 : Conclure le contrat de gré à gré https://www.quebec…

Update : April 25, 2025

Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape préalable – Aide-mémoire – La planification des besoins

pdf 735 Kb AMM_planifier_besoins.pdf

les deux cas, si les soumissions transmises par voie électronique sont permises, etc.) https://www.quebec…

Update : April 25, 2025

Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 11 – Aide-mémoire – Ajuster le contrat et appliquer les options le cas échéant

pdf 777 Kb AMM_etape_11.pdf

de la capsule : Étape 11 : Ajuster le contrat et appliquer les options le cas échéant https://www.quebec…

Update : April 25, 2025

Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 1 – Aide-mémoire – Définir les besoins, analyser le marché et estimer les coûts

pdf 786 Kb AMM_etape_1.pdf

les deux cas, si les soumissions transmises par voie électronique sont permises, etc.) https://www.quebec…

Update : April 25, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape préalable – Aide-mémoire – La planification des besoins

pdf 735 Kb AMM_planifier_besoins.pdf

les deux cas, si les soumissions transmises par voie électronique sont permises, etc.) https://www.quebec…

Update : April 8, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 1 – Aide-mémoire – Définir les besoins, analyser le marché et estimer les coûts

pdf 840 Kb AMM_etape_1.pdf

les deux cas, si les soumissions transmises par voie électronique sont permises, etc.) https://www.quebec…

Update : April 8, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 8 – Aide-mémoire – Conclure le contrat de gré à gré

pdf 814 Kb AMM_etape_8.pdf

outil développé dans le cadre de la capsule : Étape 8 : Conclure le contrat de gré à gré https://www.quebec…

Update : April 8, 2025

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 11 – Aide-mémoire – Ajuster le contrat et appliquer les options le cas échéant

pdf 777 Kb AMM_etape_11.pdf

de la capsule : Étape 11 : Ajuster le contrat et appliquer les options le cas échéant https://www.quebec…

Update : April 8, 2025

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 180 Kb Instruction3-RSG-milieu-familial.pdf

financiers et reddition de comptes pour les services de garde | Gouvernement du Québec https://www.quebec…

Update : August 25, 2025

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