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en 2016 (aucun projet en 2013). Quant aux projets intercréneaux, deux années sur quatre ont été consacrées à leur réalisation, aucun projet intercréneaux…

époux, âgé d’au moins 16 ans, lorsque ni l’un, ni l’autre - n’était au moment du mariage l’époux d’une autre personne; - n’est le conjoint de fait d’une autr…

époux, âgé d’au moins 16 ans, lorsque ni l’un, ni l’autre - n’était au moment du mariage l’époux d’une autre personne; - n’est le conjoint de fait d’une autr…

le type de MRF Type de MRF ACM Autres MRF minérales2 Biosolides municipaux, papetiers, résidus de désencrage, procédés mixtes et MRF dérivées Autres résidus3…

désire rappeler que le gouvernement du Québec n’exprime aucune opinion sur la constitutionnalité de la Loi sur la diffusion continue en ligne ni sur aucun…

pour certaines entreprises du secteur des pâtes et papiers seulement. Autres mesures En ce qui a trait aux autres mesures, aucune autre option n’est…

pour certaines entreprises du secteur des pâtes et papiers seulement. Autres mesures En ce qui a trait aux autres mesures, aucune autre option n’est…

‘porteurs majeurs’ de projets et les autres Certains répondants qui ont sollicité une rencontre avec la Régie se sont vu répondre que la Régie “ne fait pas…

l’arrimage entre les besoins des personnes contrevenantes et les programmes pouvant répondre à ces besoins. Depuis 2012-2013, près d’une quarantaine de…

l’arrimage entre les besoins des personnes contrevenantes et les programmes pouvant répondre à ces besoins. Depuis 2012-2013, près d’une quarantaine de…