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Guide en matière de filtrage de sécurité Québec, juillet 2019

pdf 11.80 Mb 2025-13740.pdf

Le pointage de correspondance affiché est relié aux casiers La vérification des bases de données des dossiers suspendus peut augmenter le délai de …

Update : January 20, 2026

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 1.07 Mb MR-statut-artiste-RAIQ.pdf

l'expression de rapports de production qui vont bien au-delà de la simple activité de diffusion, de vente, de prêt ou de location que vise la loi…

Update : June 15, 2021

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

pdf 1.47 Mb 23-133_Diffusion.pdf

membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un document du cabinet du président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de…

Update : October 26, 2023

Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

pdf 7.36 Mb 2023-11697.pdf

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

Update : August 28, 2023

Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

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numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

Update : August 28, 2023

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

pdf 272 Kb 22-322_Diffusion.pdf

734000 Centre de services scolaire des Premières- Seigneuries 2022-03-21 16179 MEES Décision, politiques et règles de l'établissement Réseau d'enseignem ent…

Update : January 11, 2023

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

pdf 272 Kb 22-322_Diffusion.pdf

734000 Centre de services scolaire des Premières- Seigneuries 2022-03-21 16179 MEES Décision, politiques et règles de l'établissement Réseau d'enseignem ent…

Update : January 11, 2023

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

pdf 402 Kb 23-329_Diffusion.pdf

752000 CSS de la Région de Sherbrooke 753000 CSS des Sommets 761000 CSS de la Pointe-de-l'Île 762000 CSS de Montréal 763000 CSS Marguerite-Bourgeoys…

Update : November 20, 2023

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

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752000 CSS de la Région de Sherbrooke 753000 CSS des Sommets 761000 CSS de la Pointe-de-l'Île 762000 CSS de Montréal 763000 CSS Marguerite-Bourgeoys…

Update : November 20, 2023

Stratégie gouvernementale de développement durable pour la période 2023-2028 - Document de consultation

pdf 2.84 Mb projet-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

respect des cibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des…

Update : December 22, 2022

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

Stratégie gouvernementale de développement durable pour la période 2023-2028 - Document de consultation

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