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demande. Ce dernier présente le financement octroyé au CSSDA pour l’ensemble des écoles et des centres de son territoire. Le financement est octroyé au CSS…

graduellement les taux de la taxe scolaire afin d’instaurer un taux unique partout au Québec basé sur le taux effectif le plus bas en 2018-2019. — Un premier…

graduellement les taux de la taxe scolaire afin d’instaurer un taux unique partout au Québec basé sur le taux effectif le plus bas en 2018-2019. — Un premier…

de vue entendus lors de la tournée Vision énergie, tenue au printemps 2025 partout au Québec. Les ateliers de la tournée visaient à procurer au gouvernement…

(Ka ivik: Clause 7-2,01) 0 0 0 0 40000 Réservé au Ministère 0 0 0 0 40001 Réservé au Ministère 0 0 0 0 40002 Réservé au Ministère 0 0 0 0 40003 Réservé au…

juillet 2022 au 31 mars 2023 Réévaluation au 31 mars 2023 Ajustements au passif au titre des sites contaminés Solde au 31 mars 2023 Travaux réalisés au cours…

juillet 2022 au 31 mars 2023 Réévaluation au 31 mars 2023 Ajustements au passif au titre des sites contaminés Solde au 31 mars 2023 Travaux réalisés au cours…

%) et de la Montérégie (22,7 %) compteront les taux de croissance les plus élevés du Grand Montréal • La proportion des 65 ans et plus augmentera partout au…

assujetti au montant forfaitaire A.U. t-2 Non Oui Montant forfaitaire exigés des étudiants internationaux au tarif des CNRQ EETP des étudiants Belges et…

assujetti au montant forfaitaire A.U. t-2 Non Oui Montant forfaitaire exigés des étudiants internationaux au tarif des CNRQ EETP des étudiants Belges et…