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trouvent. De plus, ils pourraient obtenir du gouvernement innu des permis de chasse, de pêche, de piégeage et de villégiature aux mêmes conditions que les…

histoire, de 4,4 pp la note obtenue à l’épreuve d’anglais, langue seconde, et de 3,9 pp celle de l’épreuve de science. Le coefficient de l’inverse du ratio d…

municipales et de l’Habitation et les représentants de la Ville de Longueuil, tant en sa qualité de municipalité locale (la « Ville ») que de municipalité…

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3323 Fabrication de produits d'architecture et d'éléments de charpentes métalliques 3324 Fabrication de chaudières, de réservoirs et de contenants…

jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. Le secrétaire de la Commission transmet au greffe, pour tenir lieu de dossier conjoint, un exemplaire de…

multitude de sujets d’intérêts pour les tout-petits; o Permettre aux enfants de s’exprimer, de communiquer entre eux, de bouger librement et de se déplacer…

l’extension de la ligne bleue permettrait de réduire les émissions de gaz à effet de serre de 24,6 tonnes en période de pointe. Au cours de la dernière…

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système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec Août 2017 IMPACTS ÉCONOMIQUES DU SYSTÈME DE PLAFONNEMENT ET…