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Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

smes/education/cadre-legal- transparence/acces-information/engagements-financiers https://seao.gouv.qc.ca/avis-du-jour … 2…

Update : March 20, 2026

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

pdf 12.93 Mb 25-84_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : June 3, 2025

Contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 14.94 Mb DA-Contrats-firmes-relations-publiques-MRIF-20251112-003.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : December 4, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3.39 Mb rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

la Loi sur la police pour faire passer le délai de prescription pour dépôt d’une plainte en déontologie policière à trois ans. Cette proposition était…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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la Loi sur la police pour faire passer le délai de prescription pour dépôt d’une plainte en déontologie policière à trois ans. Cette proposition était…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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la Loi sur la police pour faire passer le délai de prescription pour dépôt d’une plainte en déontologie policière à trois ans. Cette proposition était…

Update : October 24, 2025

Document sur les critères d’invitation et leur pointage

pdf 258 Kb Pointage_criteres.pdf

CCIP-IDF. https://www.france-education-international.fr/test/tcf-quebec?langue=fr https://www.france-education-international.fr/test/tcf-canada?langue=fr…

Update : March 2, 2026

Demande accès document échangeur air 12 mai 2022

pdf 1.60 Mb 21-450_Diffsusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d'une…

Update : September 30, 2022

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, ventilés par année pour la période de 2019 à 2024 inclusivement et la masse salariale par catégorie d'emploi, bonus, prime, etc.

pdf 577 Kb 25-85_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : June 11, 2025

Liste des projets acceptés par le Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles déposés ventilés par CSS/CS en indiquant :

pdf 478 Kb 23-158_Diffusion.pdf

les articles 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : August 11, 2023

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Document sur les critères d’invitation et leur pointage

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Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, ventilés par année pour la période de 2019 à 2024 inclusivement et la masse salariale par catégorie d'emploi, bonus, prime, etc.

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