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sociétés exploitant un CFI Du : Au : aaaa/mm/jj aaaa/mm/jj Année ou partie d’année d’imposition visée Numéro de certificat du CFI A) |_| Cochez cette case si…

présentées après l’entrée en vigueur de cette obligation, le 31 mai 2025, dans le rapport faisant état des résultats au 31 décembre 2025. 3 Groupes visés Les…

les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles, édicté par le décret numéro 721-2025 du 11 juin 2025, est modifié par l’ajout, à la fin, du…

d’investissement admissibles Du : Au : aaaa/mm/jj aaaa/mm/jj Année ou partie d’année d’imposition visée Numéro de certificat du CFI A) |_| Cochez cette case…

MILIEU DES ARTS ET DES FESTIVALS S’UNIR POUR DISCUTER DES MEILLEURES SOLUTIONS MONTRÉAL, LE 18 NOVEMBRE 2025 Le texte prononcé fait foi • Bonjour à tous • Si…

Jacottin, SRC Gaspésie) Les espoirs de voir rouler des locomotives automotrices dans l’Est-du-Québec en 2025 se dissipent, car la Société du chemin de fer de…

investisseurs du Québec (PIIQ) Du : Au : aaaa/mm/jj aaaa/mm/jj Année ou partie d’année d’imposition visée Numéro de certificat du CFI [bookmark:…

services). 4.2 Le versement de la contribution réduite se fera de la façon suivante : Chaque semaine Toutes les deux semaines Une fois par mois Chaque…

aaaa/mm/jj [bookmark: Date2]aaaa/mm/jj [bookmark: CFINo] Année ou partie d’année d’imposition visée Numéro de certificat du CFI [bookmark: CaseACocher1]A)…

ressources financières et humaines ou matérielles plutôt que sur le nombre d’heures travaillées par semaine. La personne requérante principale doit à la fois…