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sur la présence de six pays lors des événements (n = 43) Nombre de pays représentés Nombre d’événements % De 1 à 5 4 9 De 6 à 10 6 14 De 11 à 15 10 23 De 16…

services de garde lors de leur demande de permis. 2. Réduction des manipulations dans les listes En plus de réduire le nombre de critères de priorisation, la…

stratégique, d’évaluation et de révision de programme, d’audit interne, de gestion des risques, de reddition de comptes publique et de déclaration de…

partie de la zone inondable, au-delà de la limite de la zone de grand courant, associée à une crue de récurrence de 100 ans (20-100 ans), au territoire…

partie de la zone inondable, au-delà de la limite de la zone de grand courant, associée à une crue de récurrence de 100 ans (20-100 ans), au territoire…

traverses de chemin de fer; • Loi sur l’aménagement et l’urbanisme; • Charte de la Ville de Gatineau; • Charte de la Ville de Lévis; • Charte de la Ville de…

traverses de chemin de fer; • Loi sur l’aménagement et l’urbanisme; • Charte de la Ville de Gatineau; • Charte de la Ville de Lévis; • Charte de la Ville de…

réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

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