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Cadre normatif Chauffez vert - 15 juin 2022 au 17 juin 2024

pdf 405 Kb Cadre-normatif-chauffez-vert-15-juin-2022.pdf

être située au Québec; MERN — Programme Chauffez vert 8/19 2. Doit être habitable à l’année; 3. Doit avoir au plus trois étages hors sol et une superficie…

Update : November 20, 2024

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

pdf 381 Kb 24-257_Diffusion.pdf

besoins du marché du travail dans les prochaines années. L'hypothèse de base du modèle est que les sortants scolaires doivent répondre entièrement aux…

Update : September 4, 2024

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

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besoins du marché du travail dans les prochaines années. L'hypothèse de base du modèle est que les sortants scolaires doivent répondre entièrement aux…

Update : September 4, 2024

Fiche thématique 27 | Portrait d’une équipe-école / d’une équipe-centre et fonctionnement menant à des propositions soumises au conseil

pdf 332 Kb fiche_27_portrait-equipe-ecole-equipe-centre.pdf

publique (LIP), qu’elles soient légalement qualifiées ou non. Ces personnes enseignent au préscolaire, au primaire, au secondaire, à la formation générale…

Update : May 26, 2021

Fiche thématique 27 | Portrait d’une équipe-école / d’une équipe-centre et fonctionnement menant à des propositions soumises au conseil

pdf 332 Kb fiche_27_portrait-equipe-ecole-equipe-centre.pdf

publique (LIP), qu’elles soient légalement qualifiées ou non. Ces personnes enseignent au préscolaire, au primaire, au secondaire, à la formation générale…

Update : May 26, 2021

Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 526 Kb 24-327_Diffusion.pdf

innovation Maintien d'actif Cégep Beauce-Appalaches Aire de travail des services alimentaires Maintien d'actif Cégep Beauce-Appalaches Gymnase double…

Update : October 11, 2024

Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 526 Kb 24-327_Diffusion.pdf

innovation Maintien d'actif Cégep Beauce-Appalaches Aire de travail des services alimentaires Maintien d'actif Cégep Beauce-Appalaches Gymnase double…

Update : October 11, 2024

Document recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MSP du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables

pdf 1.66 Mb 2025-12075.pdf

consultation sur place pendant les heures habituelles de travail ou à distance ou par l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de…

Update : July 14, 2025

Frais de déplacement au Québec

pdf 276 Kb depenses_frais_deplacement_auquebec_t3-24-25.pdf

et sécurité du travail (SST) — Conférencier invité 11 novembre 2024 Montréal 6,68 $ 210,91 $ 34,63 $ Jean Savard Sous-ministre associé Forum stratégique en…

Update : February 14, 2025

Microsoft Word - Mémoire- Amender lˇarticle 59 de la Constitution, 1982 pour accroitre la non-applicabilité au Québec lˇArticle 23 de la Charte canadienne.docx

pdf 884 Kb 021_Memoire_Marc_J._Ryan.pdf

tous les étudiants au Québec- Un projet d’amendement à l’ar cle 59 de la Loi cons tu onnelle de 1982 Mémoire de Marc J. Ryan au Comité consulta f sur les…

Update : September 6, 2024

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Cadre normatif Chauffez vert - 15 juin 2022 au 17 juin 2024

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

Fiche thématique 27 | Portrait d’une équipe-école / d’une équipe-centre et fonctionnement menant à des propositions soumises au conseil

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Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

Document recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MSP du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables

Frais de déplacement au Québec

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