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La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

pdf 5.26 Mb prevention-VCS.pdf

architecte, et son équipe Firme CCM2 Architectes Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère : www.education.gouv.qc.ca © Gouvernement du…

Update : February 28, 2024

Copie de la version finale du rapport d'enquête générale sur les violences sexuelles dans les écoles.

pdf 232 Kb 23-196_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:56%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv…

Update : September 12, 2023

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.37 Mb rag_2324.pdf

1.421 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Courriel : communication@sct.gouv.qc.ca Site Web : www.tresor.gouv.qc.ca Dépôt légal – Septembre2024…

Update : September 25, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.37 Mb rag_2324.pdf

1.421 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Courriel : communication@sct.gouv.qc.ca Site Web : www.tresor.gouv.qc.ca Dépôt légal – Septembre2024…

Update : September 25, 2024

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants au secondaire ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant l'année scolaire 2020-2021

pdf 412 Kb 23-412_Diffusion.pdf

cinquième années du secondaire. Ces informations sont diffusées sur le site Web du Ministère à l’adresse suivante : https://www.education.gouv…

Update : November 27, 2023

Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

pdf 231 Kb 23-200_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:56%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv…

Update : September 12, 2023

Document explicatif sur l'Entente particulière et sur l'Entente sur certaines conditions de travail des cadres 2023-2028

pdf 539 Kb 2-EntenteParticuliere-DocumentExplicatif.pdf

ainsi que L’Entente particulière sur Québec.ca. Ces documents sont également accessibles sur les sites de l’Association québécoise des centres de la petite…

Update : February 9, 2026

Outil de soutien inscription aux programmes formation professionnelle

pdf 1.59 Mb Outil-soutien-inscription-fp.pdf

646-6581 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère : education.gouv.qc.ca. © Gouvernement du Québec…

Update : March 27, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 569 Kb 202511-55_DE.pdf

du site minier Manitou 84 360,21 $ 2024-05-30 2025-03-31 600645053 URSTM- Unité de rech. et serv. en tech. minérale de l'Abitibi-Tém. Suivi du comportement…

Update : December 19, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Détermination des indicateurs régionaux et facultatifs et définition des cibles

pdf 247 Kb FIC_indicateurs_regionaux_cibles.pdf

portailmunicipal.gouv.qc.ca/sitepublic/ServicesEnLigne/Afficher?codePes=F05 https://www.portailmunicipal.gouv…

Update : March 12, 2026

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Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants au secondaire ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant l'année scolaire 2020-2021

Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

Document explicatif sur l'Entente particulière et sur l'Entente sur certaines conditions de travail des cadres 2023-2028

Outil de soutien inscription aux programmes formation professionnelle

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