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Statistiques sur des constats signifiés et sur les plaidoyers de non-culpabilité concernant le radar photo mobile sur le pont Laviolette à Trois-Rivières - BSM-2025-005332

pdf 167 Kb DAI_no_BSM-2025-005332.pdf

substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 https://www.quebec…

Update : July 30, 2025

Projet d’agrandissement du parc national du Bic – Résumé du projet

pdf 2.44 Mb projet-agrandissement-parc-national-bic-napperon.pdf

des parcs nationauxProduction: ZONAGE EN VIGUEUR 2 % 58 % 38 % 1% 2 % 66 % 31 % 2 % https://www.quebec…

Update : June 9, 2025

Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

pdf 337 Kb 25-123_Diffusion.pdf

d’accès 24-652 que vous pouvez consulter à l’adresse suivante : Demande d’accès 24-652 … 2 https://www.quebec…

Update : July 10, 2025

La répartition des conseillers pédagogiques, catégorie 3, dans le secteur scolaire et préscolaire (primaire, secondaire, formation générale des adultes, formation professionnelle) que nous représentons et ce, pour la période comprise entre 2010 et

pdf 312 Kb 24-501_Diffusion.pdf

Marguerite-Bourgeoys, Des Trois-Lacs, Kativik, Riverside, Lester-B.-Pearson, Sir-Wilfrid-Laurier, Western Quebec, New Frontiers, Des Draveurs,…

Update : December 5, 2024

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 170 Kb BC-instruction-3.pdf

financiers et reddition de comptes pour les services de garde | Gouvernement du Québec https://www.quebec…

Update : September 19, 2025

Projets pédagogiques particuliers et écoles établies aux fins d’un projet particulier au Québec

pdf 210 Kb PL40_Projets-pedagogiques-particuliers.pdf

1754 http://www.education.gouv.qc.ca/organismes-de-loisir-et-de-sport/programmes-sport-etudes-au-quebec/ 1 2 3 4 5 6 Contributions financières permises (voir…

Update : January 15, 2021

Documents entourant la prise de décision des coupes budgétaires annoncées à la mi-juin aux centres de services scolaires du Québec et le plan de communication établit pour la diffusion de l'information aux directions des CSS, de janvier 2025 à juin

pdf 7.74 Mb 25-264_Diffusion.pdf

scolaires, à l’adresse suivante : Demande d’accès 25-195, diffusée le 29 juillet 2025. … 2 https://www.quebec…

Update : October 16, 2025

Richesse foncière uniformisée – Renseignements complémentaires

pdf 325 Kb GUI_richesse_fonciere_uniformisee.pdf

Update : October 22, 2025

Programme d’appui à la laïcité

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___________________________________________ Signature Date (année-mois-jour) https://cdn-contenu.quebec…

Update : February 13, 2025

Sens et effets de l’éducation en prison.

pdf 402 Kb sens_effets_education_en_prison.pdf

Frédérick Armstrong Pour nous joindre Division de la recherche dpmpc@msp.gouv.qc.ca https://cdn-contenu.quebec…

Update : February 5, 2025

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Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

Projets pédagogiques particuliers et écoles établies aux fins d’un projet particulier au Québec

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Richesse foncière uniformisée – Renseignements complémentaires

Programme d’appui à la laïcité

Sens et effets de l’éducation en prison.

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