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du Loisir et du Sport1, les services d’accueil, de référence, de conseil et d’accompagnement2 « occupent une position stratégique, en interface entre un…

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t sera majoré de 400 000 $ en 2022-2023 et celui destiné aux centres régionaux de services aux bibliothèques publiques recevra une majoration de 200 000 $.…

site requiert de passer sur un autre terrain. Dans le cas des puits inactifs situés sur des terres publiques, cette autorisation n’est pas requise. Des…

contente de moins pour notre culture. 14 • En parallèle, je veux aussi favoriser la visibilité des services de visionnement locaux sur les téléviseurs…

on du GNR sur le territoire québécois doit être comparé au coût du service de fourniture des distributeurs de gaz naturel. Ce service est offert au coût de…

est l’état de détérioration d’un ouvrage de protection existant, si applicable? · Est-ce que les services essentiels et d’urgence sont menacés face aux…

n est composé majoritairement de personnes physiques détenant un statut valide ou qui offre des services exclusivement ou majoritairement à des personnes qui…

transport et la sécurité des détenus relèvent davantage de la compétence du ministère de la Sécurité publique. Conformément à l’article 48 de la Loi sur…

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