Search results

Frais de déplacement hors du Québec (à l'étranger) – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 112 Kb P18b_FDEP_HCan_AVR-JUIN_2024.pdf

https://cdn-contenu.quebec…

Update : October 16, 2024

Informations concernant la Covid-19 à l'Établissement de détention de Sherbrooke et changements dans les procédures en lien avec les visites aux personnes incarcérées

pdf 565 Kb 2020-13388.pdf

l’une d’entre elles a reçu un diagnostic positif. ...2 2 En guise de complément, nous vous référons aux données publiques sur le sujet: https://www.quebec…

Update : January 6, 2023

Informations concernant la Covid-19 à l'Établissement de détention de Sherbrooke et changements dans les procédures en lien avec les visites aux personnes incarcérées

pdf 565 Kb 2020-13388.pdf

l’une d’entre elles a reçu un diagnostic positif. ...2 2 En guise de complément, nous vous référons aux données publiques sur le sujet: https://www.quebec…

Update : January 6, 2023

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

pdf 243 Kb 25-36_Diffusion.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-13.3 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/A-13.3,%20r.%201/ https://cdn-contenu.quebec…

Update : May 8, 2025

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 461 Kb elements-cles-application-loi-prp.pdf

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Une municipalité qui n’a apporté aucun changement quant à l’identité de la personne responsable a-t-elle une action…

Update : December 14, 2022

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 461 Kb elements-cles-application-loi-prp.pdf

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Une municipalité qui n’a apporté aucun changement quant à l’identité de la personne responsable a-t-elle une action…

Update : February 13, 2025

Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020.

pdf 334 Kb 25-15_Diffusion.pdf

dépenses du Ministère, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information Une décision distincte vous a été ou…

Update : May 9, 2025

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : March 31, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : March 31, 2023

Analyser les risques posés par les événements publics planifiés, la matrice de risque opérationnel

pdf 227 Kb B3-5-Analyser-risques-matrice-vf_AJ-277-23-revCM.pdf

nt du Québec (quebec.ca) CONFÉRENCIERS François Beauregard – Urgences Santé Technicien paramédical et maintenant superviseur à la Direction des interventions…

Update : August 8, 2023

Search results

Filters

Frais de déplacement hors du Québec (à l'étranger) – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Informations concernant la Covid-19 à l'Établissement de détention de Sherbrooke et changements dans les procédures en lien avec les visites aux personnes incarcérées

Informations concernant la Covid-19 à l'Établissement de détention de Sherbrooke et changements dans les procédures en lien avec les visites aux personnes incarcérées

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020.

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

Analyser les risques posés par les événements publics planifiés, la matrice de risque opérationnel

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca