Search results

modifications sont conformes aux plans approuvés le Ministère1. L20 1 Si vous effectuez des modifications à vos locaux, vous devez vous assurer que ceux-ci…

2025 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M75738 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à l’information et aux…

(Ministère). Lorsqu’un mandat est établi, le mandant autorise son mandataire à avoir accès aux documents et aux renseignements qui sont contenus dans sa…

Pour soutenir l'initiative d’aménagement du centre communautaire répondant aux critères du bâtiment LEED Sainte-Rose 1 000,00 $ Aux Bonheurs des aînés…

(Ministère). Lorsqu’un mandat est établi, le mandant autorise son mandataire à avoir accès aux documents et aux renseignements qui sont contenus dans sa…

000,00 $ Soutenir la mission de l'organisme Vaudreuil 1 000,00 $ Offrir des livres supplémentaires aux milieux déjà participants afin d'enrichir leur…

(Ministère). Lorsqu’un mandat est établi, le mandant autorise son mandataire à avoir accès aux documents et aux renseignements qui sont contenus dans sa…

distinctifs de notre destination Objectif 1.1 Accroître l’effet structurant des programmes d’aide financière aux entreprises sur le développement de l’offre…

distinctifs de notre destination Objectif 1.1 Accroître l’effet structurant des programmes d’aide financière aux entreprises sur le développement de l’offre…

...........4 3 MANDAT DE L’OBSERVATEUR Conformément au Cadre d’intervention en matière d’aide et de soutien aux municipalités en gestion municipale et en…