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publiés au SEAO Pour la période du 2025-11-01 au 2025-11-30 5 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts I Contrat de gré à gré Services de nature…

scolaires et commissions scolaires (CSS/CS), pour l’année scolaire 2023-2024. Les données fournies quant au congé rémunéré pour motifs religieux sont…

D'autres fonds Total Commentaires au besoin 3 18 VI (FAR au FF) --- --- --- - 19 VI (FD au FF) --- --- --- - 20 VI (AF au FF) --- --- --- - 21 VI…

FRONTISPICE * Ministère 0140 CONSEIL EXÉCUTIF code nom Mois/année MAI 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du…

FRONTISPICE * Ministère 0140 CONSEIL EXÉCUTIF code nom Mois/année MAI 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du…

régions du Québec. La LAU ne s’applique pas sur les territoires situés au nord du 55e parallèle, ni sur certaines terres situées au sud du 55e parallèle…

est déposée au Bureau d’accélération de projets par la direction régionale pour permettre au CPE d’aller en appels d’offres conjoints pour ses trois projets.…

figurant au barème (bloc *13) * 13 DALLE AU SOL *131 DALLE AU SOL Types de fondations 1. Sans sous-sol 2. Demi sous-sol 3. Sous-sol $ / m² 23,50 32 32 *13…

mais aussi de créer des liens durables entre les citoyens, les organismes et les municipalités. Suite au Soupers citoyens, des communautés de partage sont…

raisons, notamment pour : • faciliter le suivi d’un contrat en cours d’exécution; • conserver l’expertise au sein de l’organisme municipal, entre autres lors…