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habituellement de façon confidentielle. Nous ne pouvons donc vous transmettre ces documents en vertu des articles 14 et 23 de la Loi. De plus, la divulgation…

neigeux et le respect des directives de bons soins des caribous ont mené le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP) à reporter les opérations …

neigeux et le respect des directives de bons soins des caribous ont mené le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP) à reporter les opérations …

Ministère des Relations internationales et de la Francophonie – Québec sans frontières 1 1. IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUÉBÉCOIS ET DE SON PARTENAIRE…

le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information…

prévues à l’article 244.64.8.9 de la LFM et qui s’applique aux fins de l’établissement du montant de la taxe. Valeur imposable de l’immeuble Montant de la…

Ministère des Relations internationales et de la Francophonie – Québec sans frontières 1 1. IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUÉBÉCOIS ET DE SON PARTENAIRE…

ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-…

Gestion le Phare des îles Aide financière pour la poursuite de la mission de l'organisme. Îles-de-la-Madeleine 5 000,00 $ Grands Amis de la Vallée Aide…

St-Vincent de Paul de Québec, La Soutien financier Jean-Lesage (2018) 1 000,00 $ Ass. québécoise de la distribution de fruits et légumes, L' Soutien…