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Déclenchement des glissements de terrain : résumé des mauvaises pratiques à éviter

pdf 418 Kb 3-4-DeclenchementGlissementsTerrain__3_.pdf

POUR PLUS D’INFORMATION Colloque sur la sécurité civile | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Déclenchement des glissements de terrain : résumé des mauvaises…

Update : October 24, 2024

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

pdf 623 Kb 22-422_Diffusion.pdf

document pouvant y donner suite a été diffusé le 4 janvier 2023 en réponse à la demande d’accès 22-309. Nous vous invitons à le consulter à l’adresse…

Update : February 20, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 181 Kb 202402-57_DE.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/ressources-naturelles-forets/acces- information https://www.quebec…

Update : March 14, 2024

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

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Update : February 20, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/ressources-naturelles-forets/acces- information https://www.quebec…

Update : March 14, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

Annexe 1.18 Annexe 1.19 Annexe 1.20 Annexe 2A Annexe 3A Annexe 3.1A Annexe 3.2A Annexe 2B Annexe 3B Annexe 3.1B Annexe 3.2B Annexe 3.3 Annexe 4 Annexe 5…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

Annexe 1.18 Annexe 1.19 Annexe 1.20 Annexe 2A Annexe 3A Annexe 3.1A Annexe 3.2A Annexe 2B Annexe 3B Annexe 3.1B Annexe 3.2B Annexe 3.3 Annexe 4 Annexe 5…

Update : May 18, 2022

2023-093 - Politique en matière de télétravail en vigueur pour le personnel du MAMH

pdf 214 Kb DAI_2023-093_politique_teletravail_mamh.pdf

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. AVIS DE RECOURS À…

Update : August 21, 2023

Suite à la demande d’accès 24-223, les données les plus récentes disponibles concernant la cote de vétusté des bâtiments scolaires.

pdf 344 Kb 25-646_Diffusion.pdf

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. Avis de recours À…

Update : January 6, 2026

Les échanges (lettres, courriels) entre la ministre Pascale Déry et l’Université McGill au sujet du « camp propalestinien » ou des activités « propalestiniennes », des associations étudiantes, au sujet d’Israël et de la Palestine, au sujet d

pdf 405 Kb 25-299_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : October 21, 2025

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Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

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Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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2023-093 - Politique en matière de télétravail en vigueur pour le personnel du MAMH

Suite à la demande d’accès 24-223, les données les plus récentes disponibles concernant la cote de vétusté des bâtiments scolaires.

Les échanges (lettres, courriels) entre la ministre Pascale Déry et l’Université McGill au sujet du « camp propalestinien » ou des activités « propalestiniennes », des associations étudiantes, au sujet d’Israël et de la Palestine, au sujet d

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