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ons Avances de fonds Au début du projet, soit à la suite de l’attribution de places au CPE par la ou le ministre, une avance de fonds pouvant aller jusqu’à…

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n des infrastructures municipales REM Réseau express métropolitain RSSCE Réseau stratégique en soutien au commerce extérieur HSSN Health and Social Services…

métropolitain NRBHSS Nunavik Regional Board of Health and Social Services RSSCE Réseau stratégique en soutien au commerce extérieur HSSN Health and Social…

futurs des familles québécoises Présenté au Ministre de la famille, M. Mathieu Lacombe Le présent mémoire répond aux thèmes des Axes 1 et 2 Axe 1 : Améliorer…

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bail, vos titres de propriété, vos ententes de partenariat ou d’affaires, vos reçus de paiement du loyer ou de l’hypothèque. • Votre carnet d’adresses. • Une…

nombre d'armes enregistrés au Système d’immatriculation des armes à feu (SIAF); 2. le coût du SIAF par année pour son maintien, entretien et tout autre…

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diplômes délivrés au cours de l’année scolaire 2016-2017, soit du 1er septembre 2016 au 31 août 2017. Les personnes retenues devaient remplir les conditions…