Search results

Personne (chrc-ccdp.gc.ca)] Ontario En 2016, le gouvernement de l’Ontario a mené une consultation en ligne et en personne qui a mené à l’adoption d’une…

assister aux rencontres en tant qu’observateurs(-trices). 5. Responsabilités des membres Dans le cadre de leur mandat, les membres du Comité s’engagent à :…

jeunesse Oui En cours Oui SAIC Refonte en cours En cours Oui SAA Oui En cours Ne s’applique pas SAIRID Oui Oui Ne s’applique pas Vers un traité Oui Oui Ne…

divulgation est permise en vertu de l’article 53. » Au terme de nos recherches, nous vous informons que le ministère du Tourisme détient le document…

leur permis de conduire ou du droit d’en obtenir un. Ce service numérique permet maintenant le dépôt en ligne de la demande et des documents, le paiement en …

leur permis de conduire ou du droit d’en obtenir un. Ce service numérique permet maintenant le dépôt en ligne de la demande et des documents, le paiement en …

(soit par courriel au PART@mes.gouv.qc.ca ou dans le dossier en ligne du portail ASTUCE-Recherche), en précisant la durée de son absence et en désignant une…

(soit par courriel au PART@mes.gouv.qc.ca ou dans le dossier en ligne du portail ASTUCE-Recherche), en précisant la durée de son absence et en désignant une…

rédigée en français12. Toute demande incomplète ou ne respectant pas les critères énumérés ci-dessus sera automatiquement rejetée. 12 En vertu de la…

comptes, sont de 66 M$ en incluant les dépenses des visiteurs affirmant s’être déplacés dans la région de Montréal en partie en raison du Grand Prix du…