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du projet : Embellissement des cours d'école ESSC autorisation ADD Autorisation 40 338,00 40 338,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Date d'…

Brassard-St-Patrice Pav. St-Patrice (753B021) Autorisation 100 000,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Date d'autorisation : En cours d'…

Brassard-St-Patrice Pav. St-Patrice (753B021) Autorisation 100 000,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Date d'autorisation : En cours d'…

licences non volontaires, qui permettent l’exploitation licite d’une œuvre sans autorisation de l’auteur, mais moyennant le paiement d’une redevance,…

licences non volontaires, qui permettent l’exploitation licite d’une œuvre sans autorisation de l’auteur, mais moyennant le paiement d’une redevance,…

spécifiquement illustrés sur le plan annexé à la présente autorisation et à percevoir le paiement des droits d’accès au sentier. L’autorisation ne permet pas…

un dossier, des permis, licences, autorisations ou autres auprès de votre organisme, (ii) si les frais ou droits annuels relatifs à tout permis, licence, …

un dossier, des permis, licences, autorisations ou autres auprès de votre organisme, (ii) si les frais ou droits annuels relatifs à tout permis, licence, …

2022 1_Formulaire 1_Page frontispice_092022 2_CAP - Formulaire 2 Liste des contrats publiés au SEAO_092022 3_CAP - Formulaire 3 Liste des contrats publiés au…

: le formulaire dûment rempli et mis à jour; une copie du formulaire signé par le SGEE, le parent et un professionnel reconnu par le Ministère et, dans le…