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Liste des projets acceptés par le Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles déposés ventilés par CSS/CS en indiquant :

pdf 478 Kb 23-158_Diffusion.pdf

les articles 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : August 11, 2023

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

de la Loi, une demande d’accès doit être suffisamment précise pour en permettre le traitement. Vous trouverez en annexe, les articles de la Loi…

Update : May 17, 2024

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

de la Loi, une demande d’accès doit être suffisamment précise pour en permettre le traitement. Vous trouverez en annexe, les articles de la Loi…

Update : May 17, 2024

032_Memoire_Yves_Archambault.pdf

pdf 352 Kb 032_Memoire_Yves_Archambault.pdf

candidats en question sont déjà physiquement présents au Québec en attente de leur CSQ, notamment dans le cadre du Programme de l’expérience québécoise. Le…

Update : September 11, 2024

032_Memoire_Yves_Archambault.pdf

pdf 352 Kb 032_Memoire_Yves_Archambault.pdf

candidats en question sont déjà physiquement présents au Québec en attente de leur CSQ, notamment dans le cadre du Programme de l’expérience québécoise. Le…

Update : September 11, 2024

La liste des subventions et/ou aides financières octroyées par votre ministère à monsieur Jasmin Roy, aux Productions Jasmin Roy ou à la Fondation Jasmin Roy depuis le 1er janvier 2021, avec mention du montant, du motif et de la date.

pdf 320 Kb 24-563_Diffusion.pdf

ont été faits dans le cadre du programme Soutien à l’action bénévole, qui n’est plus sous la responsabilité du MEQ depuis le 1er avril 2024. Conformément à…

Update : January 6, 2025

24-247_Diffusion.pdf

pdf 875 Kb 24-247_Diffusion.pdf

22 46,71 Cadre 878,85 922,18 1 026,32 Cadre de direction - CCTT 10,40 Cadre de direction - Centre ou campus d'études collégiales 19,36 18,36 21,42 Cadre…

Update : August 14, 2024

24-247_Diffusion.pdf

pdf 875 Kb 24-247_Diffusion.pdf

22 46,71 Cadre 878,85 922,18 1 026,32 Cadre de direction - CCTT 10,40 Cadre de direction - Centre ou campus d'études collégiales 19,36 18,36 21,42 Cadre…

Update : August 14, 2024

Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère

pdf 0.98 Mb 23-134_Diffusion.pdf

ci-annexé, les articles de la Loi ainsi mentionnés. Vous trouverez, en annexe, les articles de la Loi ci-mentionnée. Conformément à l’article 51 de la Loi…

Update : November 6, 2023

Demande accès liste plaintes 4 mai 2022

pdf 323 Kb 22-6_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : September 30, 2022

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Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

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Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère

Demande accès liste plaintes 4 mai 2022

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