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annuellement au cégep un tableau permettant de calculer le compte à recevoir ou le compte à payer lié au volet « A ». Compte à recevoir lié au volet « E » de…

tous les étudiants au Québec- Un projet d’amendement à l’ar cle 59 de la Loi cons tu onnelle de 1982 Mémoire de Marc J. Ryan au Comité consulta f sur les…

adressée au Comité, les montants forfaitaires que doivent assumer ces étudiantes et étudiants seront indexés au taux de 2 %, qui repose sur la variation du…

compléter au Ministère, et à la demande de celui-ci, une reddition de comptes au sujet de l’embauche de la personne travailleuse étrangère, de son arrivée et…

permis, avec maintien de l’échéance au 30 juin 2011, pour y ajouter les services d’enseignement au secondaire au Campus Durocher, sections anglaise et…

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une nouvelle ère de relations intergouvernementales au Canada 29 ORGANISATION DU CONSEIL Représentation au Conseil 5. Les Membres sont représentés au Conseil…

les recommandations au rapport, une extension d’un maximum de deux semaines a été donnée aux chercheurs pour analyser ces éléments et les intégrer au…

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santé 2025 au Québec Recommandations de la Société de sauvetage au Québec préparé pour le ministère de la Santé et des Services sociaux Le 22 avril 2025…