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D’AIDE AUX LIEUX DE DIFFUSION DE LA SODEC RECOMMANDATION #2 - FINANCER UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ SUR UNE REDEVANCE DE SOLIDARITÉ SUR LES BILLETS DE GRANDE…

concernent: le coût de la formation et/ou le revenu anticipé à la suite des études. Du point de vue de la CADEUL, le fait de s’appuyer sur le coût de…

concernent: le coût de la formation et/ou le revenu anticipé à la suite des études. Du point de vue de la CADEUL, le fait de s’appuyer sur le coût de…

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Je…

un investissement important de temps et de ressources dans les processus de renouvellement, de reddition de comptes, au détriment du déploiement d’actions…

que pour la déclaration de candidature, soit, pour le poste de mairesse ou de maire (ou de mairesse ou de maire d’arrondissement) : • moins de…

est tenu d'aviser le locateur dans le mois de la réception de l'avis de modification du bail de son refus ou de l'aviser qu'il quitte le logement;…

CO-2439 Tableau 1 Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration, Direction de la statistique et de l'information de…

1=Moins de 15 000 $ 2=De 15 000 $ à 24 999 $ 3=De 25 000 $ à 34 999 $ 4=De 35 000 $ à 54 999 $ 5=De 55 000 $ à 74 999 $ 6=De 75 000 $ à 99 999 $ 7=De 100 000…

d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds. 29.…