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Suite à la demande 24-700 , la concentration moyenne hebdomadaire de CO2 par classe du 26 août 2024 à aujourd'hui (huit semaines).

pdf 252 Kb 25-107_Diffusion.pdf

calculs et suivis réalisés. … 2 https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/infrastructures-scolaires/qualite-air-ecoles https://www.…

Update : June 18, 2025

Knowledge to be acquired to promote the development of personal and social skills in young people - Preschool and elementary

pdf 1.26 Mb EKIP_Grille_Savoirs-Primaire_Anglais_Decembre-2025.pdf

_channel=Minist%C3%A8redelaSant%C3%A9etdesServicessociaux https://www.youtube.com/watch?v=KRL-DfOHaAM&ab_channel=Minist%C3%A8redelaSant%C3%A…

Update : January 30, 2026

EAQ_Virage-Durable_Transport_Formulaire-depot-projets.pdf

pdf 487 Kb EAQ_Virage-Durable_Transport_Formulaire-depot-projets.pdf

Valeurs PRÉSIDENT(-E) DU C.A. OU PROPRIÉTAIRE | RESPONSABLE DU PROJET Les renseignements suivants sont obligatoires pour le traitement de votre demande.…

Update : May 28, 2024

EAQ_Virage-Durable_Transport_Formulaire-depot-projets.pdf

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Valeurs PRÉSIDENT(-E) DU C.A. OU PROPRIÉTAIRE | RESPONSABLE DU PROJET Les renseignements suivants sont obligatoires pour le traitement de votre demande.…

Update : May 28, 2024

Recensement des questions - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 206 Kb Diffusion-Bulletin_22.pdf

commentaires-30842699 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/institutions-democratique-acces-information-laicite/publications…

Update : March 28, 2022

Présentation de la démarche préconisée par le ministère de la Sécurité publique

pdf 358 Kb fiche_demarche_gestion_risques.pdf

disponible sur Quebec.ca. https://www.quebec…

Update : November 17, 2021

Recensement des questions 2021-2022 sur la diffusion des documents.

pdf 206 Kb Diffusion-Bulletin_22.pdf

commentaires-30842699 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/institutions-democratique-acces-information-laicite/publications…

Update : February 4, 2025

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 467 Kb MR-statut-artiste-FNCC.pdf

sectors, International Labour Office, Working Paper No. 324, 2018, p. 4 et 28. 36 A. C. L. DAVIES, « “Half A Person”– A Legal Perspective on Organizing and…

Update : June 15, 2021

Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Renforcement de la gouvernance – Guide du demandeur

pdf 760 Kb GUI_demandeur_renforcement_gouvernance.pdf

des autres partenaires (s’il y a lieu); ◼ La copie du règlement démontrant la délégation de la compétence visée par le projet pour les localités du…

Update : May 12, 2025

Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2025

pdf 444 Kb RSGE-Guide-plainte-visite.pdf

démontrer qu’une contravention à la LSGEE a été commise ou est sur le point de l’être. Elle s’abstient d’exercer des représailles contre une personne pour le…

Update : January 12, 2026

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