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Nombre de causes criminelles ouvertes, nombre d’heures supplémentaires payées, nombre d’employés et dépenses dans le Nord-du-Québec - BSM-2025-005560

pdf 0.91 Mb DAI_no_BSM-2025-005560.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : November 21, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 505 Kb MRNF_Engagements_2024-11.pdf

financiers de 25 000 $ et plus Novembre 2024 Direction générale de la gestion financière, immobilière et contractuelle PAGE 1 DE 10 No. Organisme I/M Type de…

Update : December 9, 2024

Sommes allouées au Programme d’accompagnement justice et intervention communautaire depuis 2021 et liste des organismes actuellement financés pour leurs services rendus dans le cadre de ce dernier - BSM-2024-004705

pdf 271 Kb DAI_no_BSM-2024-004705.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : December 17, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Mars 2024

pdf 265 Kb engagements-24-03.pdf

d’aide à la relance de l’industrie touristique Soutenir la réalisation du projet « Le Sommet de la Vallée de Saint-Sauveur » 2023-2024 3 000 000 $ 2025-2026…

Update : May 6, 2024

Pour les années 2019-2020 à 2023-2024, diverses données sur les effectifs et les services offerts aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les Centres de services scolaires du Québec en format Excel.

pdf 623 Kb 25-820_Diffusion.pdf

• l’offre de services aux élèves HDAA ; • les écarts entre les CSS ; • les enjeux de pénurie de personnel ou de délais de services. Tout d’abord, il y a lieu…

Update : March 23, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 2.39 Mb engagements_financiers_octobre_2021.pdf

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC18 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU…

Update : February 9, 2023

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

pdf 349 Kb 23-519_Diffusion.pdf

mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès…

Update : February 7, 2024

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

pdf 349 Kb 23-519_Diffusion.pdf

mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès…

Update : February 7, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.04 Mb 202603-19_DE.pdf

Toujours à la demande du MTMD, un ajout a été fait à l’article 70 de la Loi, par l’entremise de Loi 36, afin de permettre au gouvernement de définir, par…

Update : March 12, 2026

Le nombre total d’inscriptions aux cours effectuées en formation à distance dans le réseau collégial public québécois; Nombre d’étudiants distincts inscrits à au moins un cours de philosophie (340) à distance et nombre d'étudiants inscrits a

pdf 527 Kb 25-1037_Diffusion.pdf

25-1037 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : March 23, 2026

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Nombre de causes criminelles ouvertes, nombre d’heures supplémentaires payées, nombre d’employés et dépenses dans le Nord-du-Québec - BSM-2025-005560

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

Sommes allouées au Programme d’accompagnement justice et intervention communautaire depuis 2021 et liste des organismes actuellement financés pour leurs services rendus dans le cadre de ce dernier - BSM-2024-004705

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Mars 2024

Pour les années 2019-2020 à 2023-2024, diverses données sur les effectifs et les services offerts aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les Centres de services scolaires du Québec en format Excel.

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

Note de service - Planification des activités publiques

Le nombre total d’inscriptions aux cours effectuées en formation à distance dans le réseau collégial public québécois; Nombre d’étudiants distincts inscrits à au moins un cours de philosophie (340) à distance et nombre d'étudiants inscrits a

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