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reportées de l'année courante Volume réalisé «brut» (en pes) Ajustement par le cégep des CFC de l'année antérieure (en dollar de l'année…

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provenant de la base de données informationnelle Constate 2ème cycle - universitaire Total Répartition des bénéficiaires ayant des frais de stage reconnus…

Reprofilage de fossé; Ajout de fossés et de ponceaux. Ponceaux et fossés (entretien) : Tout travail de réparation de ponceaux de moins de 4,5 m, de regards, …

34 et 37 de la Loi sur l’accès et en vertu de l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne. …2 Ministère des Affaires municipales et de…

s’appliquent également aux contrats municipaux. Pour les contrats de service de 1 000 000 $ ou plus ou pour les contrats de construction de 5 000 000 $ ou…

administratives • Années : 2024 à 2025 (semaine de référence au mois de mars qui varie d’année en année, âge de l’enfant au 30 septembre de l’année) •…