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Cour itinérante à Kangiqsujuaq - BSM-2025-005651

pdf 2.29 Mb DAI_no_BSM-2025-005651.pdf

Bureau du sous-ministre et sous-procureur général Page 1 sur 8 Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l'Église, 9e étage Québec (Québec) G1…

Update : March 3, 2026

Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

pdf 4.69 Mb guide_operations_2024_2_01.pdf

opérations 1. Cadres de référence 1.1 Cadre de référence en sécurité incendie 1.1.1 Principales responsabilités 1.2 Cadre de référence en santé et sécurité…

Update : January 26, 2024

Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

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opérations 1. Cadres de référence 1.1 Cadre de référence en sécurité incendie 1.1.1 Principales responsabilités 1.2 Cadre de référence en santé et sécurité…

Update : January 26, 2024

Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Renforcement de la gouvernance – Guide du demandeur

pdf 760 Kb GUI_demandeur_renforcement_gouvernance.pdf

volet du FRR. L’actif visé au paragraphe 1 du premier alinéa de l’article 89 de la Loi instituant le gouvernement régional d’Eeyou Istchee Baie-James (RLRQ,…

Update : May 12, 2025

Copie de l’examen « Français, langue d’enseignement, 5e secondaire – Écriture (132-520) » incluant le dossier préparatoire (uniquement celui de mai 2023 et sa grille de correction).

pdf 346 Kb 24-586_Diffusion.pdf

suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec)…

Update : January 6, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Octobre 2023

pdf 1.24 Mb RA_engagements-fde-octobre-2023.pdf

t ville circonscription 1 D171743-DEBE-1 Article 19 de la Loi sur Investissement Québec 1 530 000 $ 2023-2024 1 530 000 $ 04-01 Enerkem inc. Varennes…

Update : October 31, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Octobre 2023

pdf 1.24 Mb RA_engagements-fde-octobre-2023.pdf

t ville circonscription 1 D171743-DEBE-1 Article 19 de la Loi sur Investissement Québec 1 530 000 $ 2023-2024 1 530 000 $ 04-01 Enerkem inc. Varennes…

Update : October 31, 2024

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants au secondaire ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant l'année scolaire 2020-2021

pdf 412 Kb 23-412_Diffusion.pdf

l’information est la suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau…

Update : November 27, 2023

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation – Guide du programme

pdf 670 Kb Guide_PRAFI_relocalisation.pdf

zone inondable 1- Projets d’une seule municipalité de moins de 25 000 habitants Taux modulés voir annexe B1 Aucun 2- Projets de bureaux administratifs de MRC…

Update : September 8, 2025

Guide concernant les étudiants handicapés à l'enseignement supérieur

pdf 774 Kb guide-PESH.pdf

21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 © Gouvernement du Québec Ministère de l’Enseignement supérieur…

Update : March 20, 2024

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Octobre 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Octobre 2023

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants au secondaire ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant l'année scolaire 2020-2021

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