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Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

pdf 2.15 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

(www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les- marches-publics).…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

pdf 2.43 Mb Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf

(www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les- marches-publics).…

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

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Update : November 22, 2021

Gestion de l’approvisionnement en eau par les organismes municipaux en cas de pénurie ou de contamination de l’eau potable

pdf 363 Kb gestion_appro_mun.pdf

, l’ensemble des interventions qui seront réalisées pour répondre au sinistre. Aide financière Contacter l’assureur de la municipalité pour vérifier si la…

Update : March 4, 2020

Gestion de l’approvisionnement en eau par les organismes municipaux en cas de pénurie ou de contamination de l’eau potable

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, l’ensemble des interventions qui seront réalisées pour répondre au sinistre. Aide financière Contacter l’assureur de la municipalité pour vérifier si la…

Update : March 4, 2020

Rapport préliminaire en vue de l'établissement du Plan de gestion intégrée des ressources énergétique (PGIRE)

pdf 2.38 Mb RA_preliminaire_PGIRE.pdf

basse tensions. Figure 10 : Carte du réseau principal d’Hydro-Québec Source : Hydro-Québec, Rapport annuel 2024. Le réseau principal d’Hydro-Québec couvre…

Update : April 1, 2026

Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

pdf 7.71 Mb PL_valorisation_mineraux_critiques_strategiques.pdf

atouts du Québec | Les atouts du Québec UN ENVIRONNEMENT D’AFFAIRES ATTRAYANT L’environnement d’affaires du Québec pour l’investissement minier se classe…

Update : April 19, 2021

Programme de réforme du cadastre québécois

pdf 2.85 Mb BI_Reforme-cadastrale.pdf

processus d’affaires 140 unités de traitements GDC Système de pilotage 6 processus d’affaires 37 unités de traitements PIL Système de gestion de la…

Update : August 2, 2024

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Gestion de l’approvisionnement en eau par les organismes municipaux en cas de pénurie ou de contamination de l’eau potable

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Programme de réforme du cadastre québécois

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