Search results

d’experts et de partenaires a été mis en place en 2019 afin de dresser les constats, connaître les pratiques mises en place et les besoins des services de…

d’experts et de partenaires a été mis en place en 2019 afin de dresser les constats, connaître les pratiques mises en place et les besoins des services de…

paramètres en fonction desquels la mise en liberté peut être autorisée en vertu de l’art. 515 C. cr. Dans R. c. Oland, 2017 CSC 17, [2017] 1 R.C.S. 250, la…

paramètres en fonction desquels la mise en liberté peut être autorisée en vertu de l’art. 515 C. cr. Dans R. c. Oland, 2017 CSC 17, [2017] 1 R.C.S. 250, la…

carbone. ▪ En liant son marché à celui de la Californie en 2014, le Québec participe maintenant au plus grand marché du carbone en Amérique du Nord, qui est…

M. Larochelle pour les représenter en tant que signataire. 3.3 L’entrée en fonction du ou de la ministre responsable de la lutte contre les changements…

M. Larochelle pour les représenter en tant que signataire. 3.3 L’entrée en fonction du ou de la ministre responsable de la lutte contre les changements…

M. Larochelle pour les représenter en tant que signataire. 3.3 L’entrée en fonction du ou de la ministre responsable de la lutte contre les changements…

RSGE Places non subventionnées en RSGE Places en CPE Places en GS Places en GNS 70 996 107 078 64 632 785 59 931 Le contexte L’année 2023‑2024 en est une…

RSGE Places non subventionnées en RSGE Places en CPE Places en GS Places en GNS 70 996 107 078 64 632 785 59 931 Le contexte L’année 2023‑2024 en est une…