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a pas de formation de type DEP, il serait extrêmement difficile de recruter de la main-d’œuvre de production. L’artisan se trouve souvent dans l’obligation d…

qu’à la création de Comités de concertation de district. . 15. Qu’il soit permis à la nouvelle ville de suspendre l’application de la taxe locative…

déplacement de 4 minutes pour la première équipe de 4 pompiers (temps de réponse de 5 minutes et 20 secondes); un temps de déplacement de 6 minutes de la…

été mise à profit afin de développer les mécanismes de suivi et de traçabilité des émissions de GES et des modes de gestion de l’énergie. Projet pilote sur…

été mise à profit afin de développer les mécanismes de suivi et de traçabilité des émissions de GES et des modes de gestion de l’énergie. Projet pilote sur…

membres de la génération de l’entre-deux-guerres9 et de la génération grandiose (0,12 %); • En mai 2021, l’âge moyen de la population transgenre âgée de 15…

membres de la génération de l’entre-deux-guerres9 et de la génération grandiose (0,12 %); • En mai 2021, l’âge moyen de la population transgenre âgée de 15…

fins de la péréquation de 20198. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

fins de la péréquation de 20198. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

fins de la péréquation de 201812. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…