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Rapport sur la situation financière du Québec – 2e trimestre de 2024-2025

pdf 793 Kb TRIMFR_SIFIN_T2_24-25.pdf

fiscaux ont augmenté de 2,6 milliards de dollars (5,9 %), pour atteindre 47,2 milliards de dollars, en raison notamment de l’augmentation : ▪ de 1,6 milliard…

Update : June 27, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I…

Update : November 13, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I…

Update : November 13, 2023

Tout document concernant la Réforme de 2005, au niveau de l'enseignement au secondaire, pour les sciences et la technologie.

pdf 21 Mb 24-759_Diffusion.pdf

questions d’actualité, de problèmes du quotidien ou de grands enjeux de l’heure. Les préoccupations en matière de consommation, d’environnement, de santé, de…

Update : April 10, 2025

La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels – Guide explicatif

pdf 3.66 Mb guide_contribution_parcs.pdf

d’une demande de permis de lotissement. Si le règlement de lotissement ne précise pas le type de contribution exigée, le conseil municipal doit évaluer, au…

Update : April 3, 2019

La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels – Guide explicatif

pdf 3.66 Mb guide_contribution_parcs.pdf

d’une demande de permis de lotissement. Si le règlement de lotissement ne précise pas le type de contribution exigée, le conseil municipal doit évaluer, au…

Update : April 3, 2019

Rapport pour l'accompagnement en projet ou l'approche accompagnante

pdf 3.90 Mb SARCA_rapport_csdesphares.pdf

important de tracer un portrait assez juste de l‘effectif étudiant dont on doit tenir compte en accompagnement. Les besoins de la personne de 18 ans…

Update : April 23, 2024

Rapport pour l'accompagnement en projet ou l'approche accompagnante

pdf 3.90 Mb SARCA_rapport_csdesphares.pdf

important de tracer un portrait assez juste de l‘effectif étudiant dont on doit tenir compte en accompagnement. Les besoins de la personne de 18 ans…

Update : April 23, 2024

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 4

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie4.pdf

D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE TROISIÈME GÉNÉRATION Mise en contexte : Le schéma d'aménagement et de développement de troisième génération…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 4

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie4.pdf

D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE TROISIÈME GÉNÉRATION Mise en contexte : Le schéma d'aménagement et de développement de troisième génération…

Update : August 25, 2023

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

Tout document concernant la Réforme de 2005, au niveau de l'enseignement au secondaire, pour les sciences et la technologie.

La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels – Guide explicatif

La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels – Guide explicatif

Rapport pour l'accompagnement en projet ou l'approche accompagnante

Rapport pour l'accompagnement en projet ou l'approche accompagnante

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 4

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 4

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