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Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (collégiale, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 7.36 Mb 23-182_Diffusion.pdf

sténographie judiciaire 171 360 171 360 16 801 143 913 160 714 10 646 - - - École nationale de cirque 227 467 227 467 16 128 292 865 308 993 - (81 526) 57…

Update : September 12, 2023

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (collégiale, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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sténographie judiciaire 171 360 171 360 16 801 143 913 160 714 10 646 - - - École nationale de cirque 227 467 227 467 16 128 292 865 308 993 - (81 526) 57…

Update : September 12, 2023

Réclamation aux institutions financières

pdf 125 Kb FGDOF_27.pdf

N DU FICHIER No : FGDOF_27 Nom du fichier : Réclamation aux institutions financières Description : Réclamation aux institutions financières lorsqu’il y a un…

Update : April 13, 2026

Order in Council No. 2-2021 made on January 8, 2021

pdf 51 Kb decret-2-2021-anglais.pdf

Vocational Colleges Act (chapter C-29), a private educational institution providing college instructional services or any other institution providing…

Update : January 8, 2021

Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

pdf 2.11 Mb profil_corr_autoch_2015-2016.pdf

Figure 21 – La population moyenne quotidienne en institution selon la nation (2015-2016) ..... 20 Figure 22 – Population quotidienne moyenne en institution…

Update : June 22, 2021

Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

pdf 2.11 Mb profil_corr_autoch_2015-2016.pdf

Figure 21 – La population moyenne quotidienne en institution selon la nation (2015-2016) ..... 20 Figure 22 – Population quotidienne moyenne en institution…

Update : June 22, 2021

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

pdf 1.85 Mb 22-316_Diffusion.pdf

215 215 205 205 Institut d'enseignement de Sept-Îles (365500) 29 29 36 36 40 40 Collège Reine-Marie (367500) 241 241 297 297 343 343 Institut…

Update : March 17, 2023

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

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215 215 205 205 Institut d'enseignement de Sept-Îles (365500) 29 29 36 36 40 40 Collège Reine-Marie (367500) 241 241 297 297 343 343 Institut…

Update : March 17, 2023

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

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215 215 205 205 Institut d'enseignement de Sept-Îles (365500) 29 29 36 36 40 40 Collège Reine-Marie (367500) 241 241 297 297 343 343 Institut…

Update : March 17, 2023

Formulaire de demande de sélection permanente - Programme de l’expérience québécoise (PEQ) – Diplômé du Québec

pdf 547 Kb FO_demande_selection_volet_diplomes_A0520GF.pdf

/formulaires/fr/bareme_autonomie_financiere_programmes_immigration.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/immigration/formulaires/fr/bareme_autonomie_…

Update : November 25, 2024

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Réclamation aux institutions financières

Order in Council No. 2-2021 made on January 8, 2021

Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

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Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

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Formulaire de demande de sélection permanente - Programme de l’expérience québécoise (PEQ) – Diplômé du Québec

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