Search results

Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2

pdf 1.40 Mb Rapport_Csages_Volume2_Annexes.pdf

période 2020-2025. Conseil de l’Europe. Guide to children’s participation in decisions about their health – Domestic law(s) in Council of Europe member…

Update : May 30, 2025

29084

pdf 6.64 Mb 29084.pdf

PAR COURRIEL Le 9 juin 2025 N/Réf. : 29 084 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : November 27, 2025

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : February 19, 2025

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4.76 Mb rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

raison de la pandémie. La mesure a été replanifiée dans le Plan d’action interministériel (PAI) 2022- 2025 de la Politique gouvernementale de prévention en…

Update : February 9, 2024

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4.76 Mb rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

raison de la pandémie. La mesure a été replanifiée dans le Plan d’action interministériel (PAI) 2022- 2025 de la Politique gouvernementale de prévention en…

Update : February 9, 2024

Cahier des normes et des directives de présentation du SIFU

pdf 1.72 Mb Cahier-normes-directives-SIFU_.pdf

ire terminée le 30 avril 2025; ▪ États financiers 2024-2025 des fondations universitaires, si applicable; Au plus tard le 31 octobre 2025 : ▪ Rapport…

Update : July 31, 2024

Règlement sur les ouvrages de protection contre les inondations (ROPI) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés, publié à la Gazette officielle du Québec le 11 mars 2026

pdf 190 Kb ropi-consultation-2026-03-11-ouvrages-protection-inondations-va.pdf

Règlement sur les ouvrages de protection contre les inondations, édicté par le décret numéro 723-2025 du 11 juin 2025, est modifié par le remplacement, dans…

Update : March 11, 2026

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2.86 Mb Revison-modele-Rapport-final.pdf

plus rapidement par la suite pour atteindre 3,65 % en 2025. Plus précisément, l’effectif observé en 2016 serait dépassé en 2022, tandis que celui de 2025…

Update : November 29, 2021

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2.86 Mb Revison-modele-Rapport-final.pdf

plus rapidement par la suite pour atteindre 3,65 % en 2025. Plus précisément, l’effectif observé en 2016 serait dépassé en 2022, tandis que celui de 2025…

Update : November 29, 2021

Aménagement et animation de la cour d'école au primaire

pdf 355 Kb Politique-cadre-sante-ecole-fiche5.pdf

> www.kino-quebec.qc.ca/publications/MieuxVivreCourEcole.pdf > www.observatoiredelenfance.org/pdf/Numero_74.pdf 26 -0 00 3 A. PLANIFICATION Pour organiser…

Update : October 8, 2025

Search results

Filters

Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2

29084

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

Cahier des normes et des directives de présentation du SIFU

Règlement sur les ouvrages de protection contre les inondations (ROPI) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés, publié à la Gazette officielle du Québec le 11 mars 2026

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

Aménagement et animation de la cour d'école au primaire

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca