Search results
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Démarche de soutien pour l'élaboration d'un code de vie éducatif
pdf 0.92 Mb Climat-scolaire-thematique2018-Demarche-soutien-elaboration-code-vie-CSMB-aout2018.pdf
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Règlement sur la diffusion - Contrats de formation - janvier à mars 2025
pdf 47 Kb AINFR_23_Contrat_formation_1-3_2025.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
pdf 570 Kb AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
pdf 570 Kb AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf
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Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale
pdf 711 Kb Tableau-rescension-formations-violence-CF-20240311-1.pdf
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Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale
pdf 711 Kb Tableau-rescension-formations-violence-CF-20240311-1.pdf
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2023-023 - Documents concernant le premier projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 13.30 Mb DAI_2023-023_projet_pmd_cmq.pdf
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2023-023 – Documents concernant le premier projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 13.30 Mb DAI_2023-023_projet_pmd_cmq.pdf
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Organismes subventionnés par le biais du Programme de soutien à l’action communautaire auprès des familles – 2025-2026
pdf 434 Kb Liste-projets-retenus_2025-2026.pdf
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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - avril à juin 2025
pdf 259 Kb Subventions-versees-MCC-avril-juin-2025.pdf