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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

Chevrotière, 19e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-0074 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère : education.gouv.qc.ca. ©…

Update : January 21, 2022

Bilan au 31 mars 2025 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques

pdf 653 Kb BI_plan_action_PQVMCS_31mars2025.pdf

sur la responsabilité élargie des producteurs à de nouveaux produits pouvant contenir des MCS MELCCFP 3.2.3.A Mise à jour de la liste des produits…

Update : July 25, 2025

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Laval

pdf 628 Kb PLA_laval.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

Update : February 10, 2026

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Bas-Saint-Laurent

pdf 597 Kb PLA_bas_saint_laurent.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

Update : February 10, 2026

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4.90 Mb 25-747_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : February 16, 2026

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

pdf 2.37 Mb 25-943_Diffusion.pdf

l'immobilier du Québec (692590) 668 6 674 Collège de l'immobilier du Québec (692593) 189 0 189 Collège de l'immobilier du Québec (secteur…

Update : March 6, 2026

Gabarit document Long 8x11 portrait

pdf 777 Kb PL-20220617-bilan-cadre-intervention-tourisme-et-plan-action-tourisme-durable.pdf

Bonjour Québec de la Société des établissements de plein air du Québec (Sépaq), de même que des tarifs avantageux offerts par l’intermédiaire des programmes…

Update : July 14, 2022

PALOS01_R26290_2023-10-30-102345

pdf 1.00 Mb registre_penalites-admin_202304-202306.pdf

relatives à l'entreposage des produits toxiques et des produits d'entretien. Avoir omis de respecter les exigences relatives à l'entreposage des…

Update : June 13, 2024

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relatives à l'entreposage des produits toxiques et des produits d'entretien. Avoir omis de respecter les exigences relatives à l'entreposage des…

Update : June 13, 2024

Partout, la culture – Politique culturelle du Québec

pdf 7.94 Mb Partoutlaculture_Polculturelle_Web.pdf

Bibliothèque nationale du Québec 1968 Création de Radio‑Québec (devenu Télé-Québec en 1996) 1969 Loi pour promouvoir la langue française au Québec Loi des…

Update : March 13, 2023

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Bilan au 31 mars 2025 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Laval

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Bas-Saint-Laurent

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

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Partout, la culture – Politique culturelle du Québec

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