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Code d'éthique et de déontologie – Financement-Québec

pdf 3.97 Mb FINFR_Code_ethique_et_deontologie_Financement_Quebec.pdf

du jour est soumis aux membres du comité d’éthique au début de chaque réunion et chacun des membres peut y proposer des modifications avant qu’il ne soit…

Update : June 19, 2024

2025-074 – Communications entre le Ministère et la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac entre 2019 et 2025

pdf 15.24 Mb DAI_2025-074_ville_sainte_marthe_sur_le_lac.pdf

Loi, vous êtes invitée à communiquer avec les responsables de l'accès aux documents de cet organisme public que vous pouvez joindre aux coordonnées…

Update : October 14, 2025

Copie des correspondances échangées entre la ministre et la sous-ministre de la sécurité publique et leurs homologues fédéraux pour la période du 1er novembre 2020 au 1er février 2021

pdf 1.26 Mb 2021-10340.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Article de la loi et avis de recours en révision Original signé Chapitre…

Update : January 6, 2023

RA-document-appel-interet-ecosystemes-energetiques-region.pdf

pdf 3.33 Mb RA-document-appel-interet-ecosystemes-energetiques-region.pdf

sentiments distingués. Pierre Bouchard Responsable de l’accès aux documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux…

Update : November 14, 2023

RA-document-appel-interet-ecosystemes-energetiques-region.pdf

pdf 3.33 Mb RA-document-appel-interet-ecosystemes-energetiques-region.pdf

sentiments distingués. Pierre Bouchard Responsable de l’accès aux documents AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux…

Update : November 14, 2023

Copie des correspondances échangées entre la ministre et la sous-ministre de la sécurité publique et leurs homologues fédéraux pour la période du 1er novembre 2020 au 1er février 2021

pdf 1.26 Mb 2021-10340.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Article de la loi et avis de recours en révision Original signé Chapitre…

Update : January 6, 2023

Toute correspondance entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les administrations de Dawson et de Vanier relative à l’enquête annoncée le 3 décembre dernier, notamment, mais non limitativement, toute correspondance annonçant l’intent

pdf 1.16 Mb 24-631_Diffusion.pdf

prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, conformément aux articles 14, 28, 34, 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux…

Update : February 4, 2025

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

pdf 716 Kb 23-446_Diffusion.pdf

salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée Cohortes de nouveaux inscrits…

Update : December 1, 2023

Le nombre d’étudiants étrangers de 2020 à aujourd’hui inscrits et les diplômés pour tous les AEC en petite enfance et les DEC en petite enfance dans les établissements publics ou privés ventilé par établissement.

pdf 309 Kb 24-804_Diffusion.pdf

est important de prendre en compte que les données de l’année 2024 sont provisoires pour les inscriptions et les diplômes. Conformément à l’article 51 de la…

Update : March 24, 2025

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

pdf 716 Kb 23-446_Diffusion.pdf

salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée Cohortes de nouveaux inscrits…

Update : December 1, 2023

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2025-074 – Communications entre le Ministère et la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac entre 2019 et 2025

Copie des correspondances échangées entre la ministre et la sous-ministre de la sécurité publique et leurs homologues fédéraux pour la période du 1er novembre 2020 au 1er février 2021

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Copie des correspondances échangées entre la ministre et la sous-ministre de la sécurité publique et leurs homologues fédéraux pour la période du 1er novembre 2020 au 1er février 2021

Toute correspondance entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les administrations de Dawson et de Vanier relative à l’enquête annoncée le 3 décembre dernier, notamment, mais non limitativement, toute correspondance annonçant l’intent

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le c

Le nombre d’étudiants étrangers de 2020 à aujourd’hui inscrits et les diplômés pour tous les AEC en petite enfance et les DEC en petite enfance dans les établissements publics ou privés ventilé par établissement.

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