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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus – Juillet 2024

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12 PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE BASSINS VERSANTS Organisme de bassin versant de la baie Missisquoi PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE BASSINS…

Update : January 23, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

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Gendron Lefebvre, a.-g., localisé au coin nord du lot 5 606 835 au point 303 ; Un repère d’arpentage de Jacques Noury, a.-g., localisé au coin sud du lot 2…

Update : November 4, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juillet 2023

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Capitale-Nationale Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000 $ et plus publiés au SEAO Pour la période du 2023-07-01 au 2023-07-31 Soumissionnaires…

Update : January 23, 2026

Montants des coupes budgétaires annoncées le 13 juin 2025 par le ministère de l’Éducation pour les collèges privés en format Excel.

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manière importante les réseaux de léducation au cours des dernières années. En effet, le budget de léducation a profité dune croissance de plus de 58 % au…

Update : August 1, 2025

Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

pdf 861 Kb 25-83_Diffusion.pdf

(déficit de classe au primaire et places- élèves au secondaire) Analyse priorisation Total (Primaire = classes, secondaire = places-élèves) Pondération du…

Update : July 10, 2025

20250815_10 - Ministre-Subvention-Budget-Discrétionnaire.xlsx

pdf 552 Kb 20250815_10-Ministre-Subvention-Budget-Discretionnaire.pdf

couts du Triangle Soutien financier pour l'organisation d'un voyage au Pérou d'un groupe de Pionniers, accompagné de deux animateurs. Jean-Talon 1…

Update : August 7, 2025

Document explicatif sur l'Entente particulière et sur l'Entente sur certaines conditions de travail des cadres 2023-2028

pdf 539 Kb 2-EntenteParticuliere-DocumentExplicatif.pdf

1er avril 2023 au 31 mars 2024 Période du 1er avril 2024 au 31 mars 2025 Période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026 Période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027…

Update : February 9, 2026

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 13 : Feu limité à l’extérieur, avec pertes et/ou victimes

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Tous les incendies doivent être déclarés au ministère de la Sécurité publique, au moyen du formulaire Rapport d’incendie – Services de sécurité incendie…

Update : June 16, 2021

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 13 : Feu limité à l’extérieur, avec pertes et/ou victimes

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Tous les incendies doivent être déclarés au ministère de la Sécurité publique, au moyen du formulaire Rapport d’incendie – Services de sécurité incendie…

Update : June 16, 2021

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

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Tous les incendies doivent être déclarés au ministère de la Sécurité publique, au moyen du formulaire Rapport d’incendie – Services de sécurité incendie…

Update : August 23, 2022

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Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 13 : Feu limité à l’extérieur, avec pertes et/ou victimes

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