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Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et effets interactifs

pdf 532 Kb effet-rebond-multiplicateur-interactifs.pdf

devrait https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/outils/directives-quantification.pdf…

Update : October 6, 2025

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

pdf 1.53 Mb rapport_incendie_code_14.pdf

rapport(section A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4)…

Update : August 23, 2022

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

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rapport(section A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4)…

Update : August 23, 2022

Décision de la demande 2025-2026.164

pdf 166 Kb 2025-2026-164-Decision.pdf

S-2.2). … 2 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/sante-services-sociaux/publications-adm/lois-reglements/AM_numero_2020-015.pdf…

Update : September 22, 2025

Comptes publics 2023-2024 – Volume 2

pdf 10.24 Mb CPTFR_vol2-2023-2024.pdf

gouvernement a modifié l’application de la norme comptable sur les paiements de transfert dans ses comptes publics de l’année financière terminée le 31 mars…

Update : October 2, 2024

Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables

pdf 1.05 Mb air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-06-2022.pdf

QUÉBEC (2020a). Tableau A3 : Dépenses d’immobilisations en construction, 2010-2019, [En ligne], [https://www.ccq.org/-/media/Project/Ccq/Ccq-…

Update : August 20, 2025

Synthèse de la démarche – Pour des milieux de vie de qualité, attrayants et en santé, vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires

pdf 365 Kb NAP_SNUAT.pdf

2022 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications-adm/documents/SNUAT/ComiteConsultatif_SNUAT.pdf?1618858365…

Update : April 29, 2021

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

au projet pilote • L’élève est âgé entre 4 et 21 ans et n’a pas de diagnostic de déficience intellectuelle moyenne, sévère ou profonde mais a un…

Update : November 29, 2023

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

pdf 583 Kb 24-147_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : June 21, 2024

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

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tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : June 21, 2024

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Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

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Comptes publics 2023-2024 – Volume 2

Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables

Synthèse de la démarche – Pour des milieux de vie de qualité, attrayants et en santé, vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

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